Code du sport 2008.pdf

Code du sport 2008 PDF

Retrouvez dans le Code du sport Litec Poche la version complète et consolidée du code officiel et des autres textes régissant la matière. Le code est à jour de la nouvelle partie Arrêtés publiée le 29 avril 2008. Il sera loutil de référence des juristes comme des acteurs du monde sportif, professionnels ou bénévoles. Pratique, il est enrichi de nombreuses références bibliographiques et dune vaste sélection de textes émanant des instances sportives nationales et internationales. Il aborde notamment : les règles dorganisation des activités sportives, le régime des associations, Fédérations et Ligues, le mouvement sportif international, la lutte contre le dopage, le statut social et fiscal des sportifs et des salariés du sport, la sécurité des activités sportives, les obligations liées à la pratique sportive, le régime des manifestations sportives, etc.

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TAILLE DU FICHIER 6.32 MB
ISBN 9782711009893
AUTEUR Fabrice Rizzo
FICHIER Code du sport 2008.pdf
DATE 04/01/2020

Nouveau SUV Peugeot 2008. À partir de 179 €/mois, Après un premier loyer de 2 990 € Entretien offert. En location longue durée sur 49 mois et pour 40 000 km. Exemple pour la location longue durée (LLD) d’un nouveau SUV Peugeot 2008 Active PureTech 100 BVM6 neuf, hors options, incluant l’entretien et l’assistance offerts pendant 49 mois. Montants exprimés TTC et hors prestations CODE DU SPORT MODIFICATIONS 2012 - AGEN PLONGEE

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