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La résilience peut être définie comme une adaptation réussie en dépit du risque et de ladversité. Que serait aujourdhui le fonctionnement du secteur de léconomie numérique ou bien celui des travaux publics sans la certitude que les réseaux et les infrastructures véhiculant les services quils offrent sont susceptibles de faire face à toutes les agressions extérieures dont ils peuvent être lobjet ? Et comment pourrait-on laffirmer si lon navait pris toutes les précautions quune telle situation requiert dans les contrats qui ont permis leur édification ? Tel est lobjet de la présente thèse : montrer que le contrat administratif est résilient au sens où il fait face aux aléas qui peuvent laffecter, sy adapte, y résiste, les anticipe et mieux, les intègre. Loriginalité du contrat administratif repose notamment sur lexistence de principes dordre public et de mécanismes juridiques permettant à ce dernier de répondre à laléa et dassurer ainsi sa stabilité face à la contingence. Ainsi, les deux premiers critères de la résilience paraissent satisfaits : ladaptation et la résistance à laléa. Or, lévolution du contexte dans lequel se trouvent conclus les contrats administratifs ainsi que linfluence des principes fondamentaux relevant de lordre public concurrentiel révèlent linsuffisance de ces mécanismes. Sans que ces derniers ne disparaissent pour autant, de nouvelles solutions complémentaires des premières ont donc dû être développées. La prévention se trouve alors progressivement placée au coeur du contrat administratif. Elle y dévoile la présence des deux autres critères de la résilience à savoir lanticipation et lassimilation de laléa. Ainsi, la satisfaction des quatre critères de la résilience par le contrat administratif semble non seulement faire émerger un nouveau concept de contrat administratif résilient mais participe aussi à faire de ce dernier un contrat plus air et moins singulier.

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TAILLE DU FICHIER 8.47 MB
ISBN 9782275064406
AUTEUR Lucie Sourzat
FICHIER Le contrat administratif résilient.pdf
DATE 05/02/2020

Tel est l'objet de la présente thèse : montrer que le contrat administratif est « résilient » au sens où il fait face aux aléas qui peuvent l'affecter, s'y adapte, y résiste, les anticipe et mieux, les intègre. L'originalité du contrat administratif repose notamment sur l'existence de principes d'ordre public et de mécanismes juridiques permettant à ce dernier de répondre à l

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